Informations sur l'entreprise

Identité et informations sur l'entreprise
CID CREATION est une entreprise individuelle au nom de DROUET CHRISTIAN
Raison sociale : DROUET CHRISTIAN
Forme juridique : Profession libérale
Date de début d'activité de l'entreprise : le 7 novembre 2005
Activité : 6201Z - Programmation informatique (Code APE 722C)
SIREN : 485000772
SIRET : 48500077200015
Gérant de l'entreprise : Monsieur Christian DROUET
Adresse : 20 route de Hautmougey - 88240 Harsault - France
Site officiel : www.cidcreation.com
Page facebook officielle : http://www.facebook.com/cid.creation
Propriété intellectuelle
Copyright : Cid Création / CID CREATION / CIDCREATION, par droit antérieur depuis le choix du nom de l'entreprise déclaré auprès de l'agence pour la création d'entreprise (APCE) et la réservation du nom de domaine cidcreation.com le 06/08/2004 (date et nom du propriétaire vérifiables par les services internet "whois").

Il a été vérifié qu'avant cette date, aucun :
- nom de domaine
- nom d'entreprise
- nom d'association
- nom de marque
- nom ou pseudonyme de personnalité
- nom ou pseudonyme d'auteur
- ou toute autre appellation ou nom protégé
ne faisait référence au nom Cid Création ou CID CREATION ou CIDCREATION

Toute appellation postérieure à cette date, et s'en rapprochant trop, va potentiellement à l'encontre de la propriété intellectuelle de l'entreprise CID CREATION (DROUET CHRISTIAN).
Logo : copyright CID CREATION depuis le 7 novembre 2005 par droit antérieur
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